ARC+
Présentation de la marque ARC+
Déposée le 16 octobre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARC TECHNOLOGY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARC+ »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARC+ est expirée depuis le 16 octobre 2019.
ARC TECHNOLOGY a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-48
Enregistrement avec modification - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-12